La présente déclaration de protection des données décrit la façon dont nous traitons les données personnelles, et à quelles fins.
 
Par «traitement» des données personnelles, nous entendons ci-après, notamment, la collecte, l’enregistrement, la conservation, l’utilisation, la modification, la communication, l’archivage, la suppression ou la destruction de données personnelles.
 
Par «données personnelles» (notion qui englobe également celle de «données à caractère personnel»), nous entendons ci-après toutes les informations qui se rapportent à une personne identifiée ou identifiable (p. ex. nom, date de naissance, adresse électronique).
 
Si vous communiquez à XpertCenter SA des données personnelles d’autres personnes (p. ex. des données de membres de votre famille ou d’employés), veuillez informer ces personnes de notre Déclaration de protection des données relative aux services ou leur remettre ce document. Ne communiquez des données personnelles de tiers que si vous en avez le droit et que les informations sont correctes.
 
Pour des raisons de lisibilité, le présent document utilise la forme masculine, mais concerne les données de toute personne, quel que soit son genre.
 
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1. Champ d’application de la présente déclaration de protection des données
Cette déclaration de protection des données s’applique à chaque traitement de données personnelles effectué dans le cadre de l’utilisation des sites Internet www.xpertcenter.ch, www.xperthome.ch, www.xpertacademy.ch, de leurs sous-domaines et de leurs contenus. XpertCenter SA, Monbijoustrasse 5, 3011 Berne, est considéré comme «responsable» du traitement des données au sens de la législation sur la protection des données.
 
Cette entreprise est également désignée ci-après par «XpertCenter» ou «nous». XpertCenter est une société du Groupe Mobilière (vous trouverez l’ensemble des entreprises du Groupe Mobilière à l’adresse suivante: https://www.mobiliere.ch/groupe).
 
Ces sites Internet peuvent contenir des liens vers d’autres sites auxquels la présente déclaration de protection des données ne s’applique pas. Le cas échéant, veuillez vous référer à la déclaration de protection des données du tiers concerné. XpertCenter n’a aucune influence sur le traitement des données par des tiers.
 
Veuillez noter que des déclarations de protection des données spécifiques peuvent prévaloir sur la présente déclaration. Cela vaut par exemple pour les services.
 
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2. Contact
Pour toute question relative à la protection des données, veuillez vous adresser à:
 
XpertCenter SA
Objet: protection des données
Monbijoustrasse 5
3011 Berne
E-mail: info@xpertcenter.ch
 
Vous avez également le droit de contacter la conseillère à la protection des données du Groupe Mobilière, Bundesgasse 35, 3001 Berne. Toutefois, il nous sera plus facile de traiter efficacement votre demande si vous utilisez les coordonnées indiquées ci-dessus.
 
L’adresse du représentant de XpertCenter dans la Principauté de Liechtenstein est: Kilian Pfister, Schweizerische Mobiliar Versicherungsgesellschaft AG, Generalagentur Vaduz, Zollstrasse 5, FL-9490 Vaduz.
 
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3. Mise à disposition des données
La mise à disposition de certaines données personnelles est indispensable pour permettre l’exécution des prestations contractuelles ou des obligations légales de XpertCenter. Si vous ne souhaitez pas nous communiquer de données personnelles, il se peut que nous ne soyons pas en mesure de fournir nos prestations contractuelles. Veuillez en outre prendre note de vos droits énoncés au ch. 16.
 
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4. Traitement des données lors de l’utilisation de nos sites Internet
Lors d’un accès à nos sites Internet www.xpertcenter.ch et www.xperthome.ch, XpertCenter collecte des informations dans des fichiers journaux. Il s’agit de données de journalisation concernant l’utilisation des sites Internet. Les données suivantes peuvent notamment être traitées:
·            Adresse IP de l’utilisateur
·            Date et heure de l’accès au site Internet
·            Volume des données transférées, dont le nom du fichier, etc.
·            Type, version et langue du navigateur
·            Système d’exploitation et version
·            Désignation des pages Internet consultées
·            Notification relative au succès de la consultation
·            URL de la page précédemment visitée (URL de référence)
·            Informations inscrites dans les champs de saisie
·            En cas d’utilisation du portail clients ou de l’application: nom d’utilisateur (ID utilisateur)
·            Informations sur l’appareil
·            Durée de la visite
·            Données sur les clics
·            Données sur le défilement
 
Ces données sont utilisées à des fins statistiques, de marketing ainsi que pour l’exploitation et l’optimisation des sites Internet; elles sont donc traitées dans l’intérêt légitime de XpertCenter.
 
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5. Bases du traitement des données personnelles
Vos données personnelles peuvent être traitées sur les bases suivantes:
·            aux fins de l’établissement ou de l’exécution d’un contrat;
·            pour autant qu’il existe une base légale;
·            avec votre consentement ou celui d’une personne à qui vous avez donné procuration;
·            si XpertCenter a un intérêt prépondérant ou légitime à traiter ces données, en particulier pour réaliser les fins et les objectifs associés décrits et pour pouvoir mettre en œuvre des mesures appropriées.
 
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6. Données de tiers
Les données personnelles traitées par XpertCenter sont principalement fournies par vous-même (p. ex. lorsque vous remplissez le formulaire pour la prise de contact ou que vous vous inscrivez à des cours). Cela englobe également les données relatives à l’utilisation des sites Internet de ces entités.
 
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7. Newsletter et marketing par e-mail
XpertCenter utilise le canal de communication e-mail/newsletter pour l’envoi d’offres personnalisées ou d’informations pertinentes. Nous envoyons en outre les confirmations de commande et d’expédition sous la forme de notifications par e-mail, qui sont automatiquement transmises au destinataire. Pour tous les types d’e-mail ou de newsletter, les données personnelles que vous avez indiquées (p. ex. nom, prénom, adresse électronique) sont collectées afin de garantir une approche personnalisée.
 
Lors de l’envoi de messages par e-mail, par notification push ou par d’autres canaux électroniques, nous pouvons aussi être amenés à traiter des données sur la réaction à ces messages (p. ex. si un e-mail ou une newsletter publicitaire ont été reçus et ouverts) en vue d’identifier les informations susceptibles de vous intéresser et d’optimiser les mesures à votre égard. En outre, il est possible d’analyser l’utilisation d’une page Internet de XpertCenter consultée par l’intermédiaire d’un lien indiqué dans l’e-mail. Cette information nous sert à mesurer le succès d’une campagne. Toutes ces analyses sont effectuées sous une forme agrégée, c’est-à-dire sans référence à des personnes.
 
Les newsletters peuvent être envoyées avec votre consentement ou, dans certaines circonstances, en vertu d’un intérêt légitime. Vous avez la possibilité de vous désabonner des newsletters en utilisant le lien ad hoc contenu dans chaque newsletter.
 
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8. Webinaires de XpertCenter
Nous organisons des séminaires en ligne, ou «webinaires», sur des thèmes spécifiques. Lorsque vous vous inscrivez à un webinaire, nous traitons les données que vous avez saisies lors de votre inscription (prénom, nom, adresse électronique, métadonnées de la réunion, etc.). Nous pouvons procéder à une évaluation de votre participation. Les données communiquées lors de l’inscription sont transmises à XpertCenter sous forme chiffrée. À cet effet, nous recourons généralement aux services d’un prestataire tiers. XpertCenter n’a aucune influence sur le traitement de vos données par ce prestataire. Veuillez consulter sa propre déclaration de protection des données avant de vous inscrire.
 
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9. Profilage et décisions individuelles automatisées
On entend par «profilage» le traitement automatisé de données personnelles visant à analyser ou à prédire certains aspects ou comportements personnels. Le profilage permet notamment de fournir aux clients un accompagnement et un conseil plus personnalisés ou de mieux adapter les offres à leurs besoins individuels. Le profilage peut être utilisé à des fins de marketing, dans le but d’adresser des publicités uniquement aux personnes susceptibles d’être intéressées.
 
On entend par «décision individuelle automatisée» toute décision prise de manière totalement automatique, autrement dit sans intervention humaine significative, susceptible d’avoir des effets juridiques négatifs ou d’autres effets néfastes similaires pour vous-même. De façon générale, nous ne faisons pas appel aux décisions individuelles automatisées. Si nous sommes amenés à y recourir, nous vous en informons spécifiquement.
 
Le cas échéant, vous avez la possibilité de faire contrôler manuellement cette décision par un membre du personnel de XpertCenter. Vous trouverez plus d’informations à ce sujet au ch. 16.6.
 
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10.  Cookies
Les cookies sont de petits fichiers enregistrés sur votre appareil (ordinateur, smartphone, etc.) lorsque vous consultez un site Internet. Ils fournissent des informations sur les pages consultées ou les applications utilisées.
 
Les données d’utilisateur ainsi collectées sont pseudonymisées et ne sont pas enregistrées avec d’autres données personnelles. Le rattachement des données à un individu n’est possible que si la personne s’est clairement identifiée (p. ex. au moyen de données de connexion) pour pouvoir utiliser le site Internet. Dans ce cas, les informations pourront servir à de la publicité ciblée.
 
Les cookies enregistrés peuvent également être utilisés par d’autres entreprises du Groupe Mobilière ainsi que par des partenaires de coopération ou des partenaires publicitaires. Ces entreprises et partenaires reçoivent cependant uniquement des données sur la base d’un numéro d’identification appelé «Cookie-ID». Aucune donnée personnelle ne leur est transmise.

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‍11.  Communication électronique
De façon générale, la communication par voie électronique (e-mail, SMS, Messenger, etc.) n’est pas chiffrée. Les données transmises peuvent donc être interceptées et manipulées par des tiers, ou perdues. XpertCenter met certes en place des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour prévenir ce genre d’événements sur ses systèmes. Néanmoins, votre terminal (ordinateur, smartphone, etc.) ainsi que le service utilisé se trouvent en dehors du périmètre de sécurité contrôlé par XpertCenter. En tant qu’utilisateur d’Internet, il vous appartient de vous informer sur les dispositifs de sécurité nécessaires et de prendre les mesures qui s’imposent (protection antivirus à jour, etc.). Dès lors que vous communiquez avec XpertCenter par des moyens non sécurisés, vous devez avoir conscience des risques qui en découlent et en assumer les conséquences éventuelles. La responsabilité de XpertCenter est exclue à cet égard, pour autant que la loi l’autorise.
 
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12.  Communication au moyen d’un formulaire de contact en ligne
Lorsque la communication s’effectue par le biais du formulaire de contact en ligne, nous traitons les données que vous nous transmettez pour répondre à votre demande et assurer une éventuelle communication ultérieure avec vous. Votre adresse IP ainsi qu’une indication de temps sont également traitées à cet effet. Les données communiquées au moyen du formulaire de contact sont transmises à XpertCenter sous forme chiffrée.
 
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13.  Prestataires de services
Les prestataires de services (p. ex. fournisseurs de solutions informatiques) peuvent, dans certaines circonstances, traiter des données personnelles pour le compte de XpertCenter. Ils ont l’obligation contractuelle de respecter la législation en vigueur sur la protection des données ainsi que le secret et la confidentialité des informations. Ils peuvent traiter les données uniquement à des fins prédéfinies, et non pour leurs propres besoins.
 
La transmission de données personnelles à des destinataires situés à l’étranger n’est possible que si ces derniers sont soumis à une législation appropriée sur la protection des données. Si des données sont transmises à un prestataire de services dans un pays où ce n’est pas le cas, le niveau approprié de protection des données est assuré par des garanties contractuelles. À titre exceptionnel, la transmission des données peut aussi avoir lieu sur la base de votre consentement. À cet effet, nous utilisons généralement les clauses contractuelles types émises ou reconnues par la Commission européenne et par le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT) (vous trouverez des informations complémentaires et une copie de ces clauses sur https://www.edoeb.admin.ch/edoeb/fr/home/datenschutz/arbeit_wirtschaft/datenuebermittlung_ausland.html), dès lors que le destinataire n’est pas déjà soumis à une réglementation légalement reconnue visant à garantir la protection des données et que nous ne pouvons pas nous fonder sur une clause d’exemption. Une exception peut s’appliquer en cas de procédure juridique à l’étranger, mais également dans des cas d’intérêt public prépondérant, ou si l’exécution d’un contrat nécessite une telle communication, si vous avez donné votre consentement ou s’il s’agit de données que vous avez rendues généralement accessibles et au traitement desquelles vous ne vous êtes pas opposé. XpertCenter peut faire appel à des prestataires de services en Europe, mais également ailleurs, de sorte que les données personnelles peuvent être traitées dans le monde entier. Veuillez vous adresser à nous si vous souhaitez obtenir une copie des clauses contractuelles types mentionnées ci-dessus.
 
La transmission de données personnelles à des prestataires de services peut se faire en vertu d’un intérêt légitime, dans le cadre de l’établissement et/ou de l’exécution d’un contrat ou en application d’une base légale. Si nécessaire, nous vous demandons votre consentement.

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14.  Durée de conservation
XpertCenter traite vos données personnelles aussi longtemps que la réalisation des finalités susmentionnées l’exige. Vos données personnelles sont ensuite supprimées ou anonymisées. Il est toutefois possible qu’elles continuent d’être traitées, par exemple en raison d’obligations légales de conservation, ou aussi longtemps qu’il est possible de formuler des prétentions contre XpertCenter. La durée de conservation des données personnelles dépend principalement des délais de prescription légaux, c’est-à-dire de la durée pendant laquelle des prétentions peuvent être exercées contre XpertCenter.
 

15.  Sécurité des données
XpertCenter met en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre les manipulations, la perte, la destruction ou l’accès par des personnes non autorisées. Ces mesures se fondent sur les normes internationales en vigueur. Elles sont régulièrement réexaminées et, si nécessaire, adaptées.
 
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16.  Droits des personnes concernées
Si vos données personnelles sont traitées par XpertCenter, vous pouvez, en application de la législation sur la protection des données, faire valoir à tout moment et en principe gratuitement les droits ci-dessous.
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16.1. Droit d’accès
Vous avez le droit d’obtenir des renseignements sur le traitement de vos données personnelles par XpertCenter. Il vous faut pour cela adresser une demande de renseignement écrite à l’adresse mentionnée sous «Contact», en prenant soin de joindre une copie de votre carte d’identité ou de votre passeport.

16.2. Droit de rectification
XpertCenter met tout en œuvre pour que vos données soient aussi exactes et actuelles que possible. Si nous enregistrons malgré tout des données personnelles erronées vous concernant, nous nous engageons à les corriger à votre demande.

16.3. Droit d’opposition
Vous avez le droit de vous opposer avec effet immédiat à tout traitement ultérieur de vos données personnelles qui n’est pas indispensable à l’exécution du contrat, qui ne résulte pas d’une obligation légale ou qu’aucun intérêt prépondérant ou légitime de XpertCenter ne justifie.
 
16.4. Droit à la suppression des données et à la limitation du traitement
Vous avez le droit de demander que vos données personnelles soient supprimées ou que leur traitement soit limité, dès lors que ce dernier n’est pas indispensable à l’exécution du contrat, ne résulte pas d’une obligation légale (obligations de conservation, etc.) ou n’est pas justifié par un intérêt légitime de XpertCenter.
 
16.5. Droit au transfert des données
Dans certaines circonstances, vous avez le droit de demander que vos données personnelles vous soient transmises dans un format électronique courant ou de les faire transférer et/ou remettre à un autre responsable (p. ex. une autre entreprise d’assurance).
 
16.6. Autres droits
En cas de violation présumée de vos droits en matière de protection des données, vous pouvez vous adresser aux autorités de surveillance compétentes. En Suisse, l’autorité de surveillance compétente est la suivante:
 
Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence
Feldeggweg 1, 3005 Berne, Suisse
 
L’autorité de surveillance compétente dans la Principauté de Liechtenstein est la suivante:
Datenschutzstelle Fürstentum Liechtenstein, Städtle 38, Postfach 684, 9490 Vaduz, Fürstentum Liechtenstein
 
Lorsque nous vous informons d’une décision automatisée (ch. 9), vous avez le droit de faire valoir votre point de vue et d’exiger que la décision soit réexaminée par une personne physique.
 
Vous avez également le droit de révoquer un consentement donné, dès lors que notre traitement repose sur votre consentement. La révocation d’un consentement donné ne s’applique qu’au traitement ultérieur des données, et uniquement si nous ne pouvons fonder un tel traitement sur aucune autre base légale.
 
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17.  Réserve de modification
La présente déclaration de protection des données ne fait pas partie intégrante du contrat. Elle peut être adaptée aux dispositions légales en vigueur ou aux exigences concrètes du traitement des données. Veuillez systématiquement consulter la version actuelle de la déclaration de protection des données sur www.xpertcenter.ch/fr/protection-des-donnes, www.xperthome.ch/fr/protection-des-donnees et www.xpertacademy.ch/datenschutz
 
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Dernière mise à jour le 30.04.2024